Dossier de l'arrêt projet du 19 juin 2023
Dossier de l'arrêt projet du 19 juin 2023
Dossier de l'arrêt projet du 19 juin 2023
Taille du Fichier:
49.70 MB
Date:
26 octobre 2023
Composition du dossier : 01 Rapport de présentation, 01B Évaluation Environnementale, 02 Projet d’Aménagement et de Développement Durables, 03 Règlement, 03-1 Règlement graphique, 04 Orientations d’Aménagement et de Programmation, 05 Annexes : Annexe 1 : liste des servitudes, Annexe 2 : Plan des servitude, Annexe 3 : Plan du réseau d'assainissement, Annexe 4 : Plan du réseau eau potable, Annexe 5 : Annexes sanitaires, Annexe 6 : Rapport Annuel 2019 du SMASA, Annexe 7 : Bilan de la concertation, Annexe 8 : Arrêté préfectoral n°2017 DCAT/BEPE-273 (servitudes canalisation SNOI TRAPIL-ODC), Annexe 9 : Bilan Annuel 2019 sur le système d'assainissement, Annexe 10 : Atlas des zones inondables du bassin versant de la Seille, Annexe 11 : Porter à connaissance des services de l'état.
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